Conseil Municipal du 10 septembre 2018

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-088GESTION DU SERVICE PUBLIC DES SERVICES D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : avenant au contrat de Délégation de Service Public conclu avec l'association l'Enfant et la Famille - Délibération - Annexe20/09/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-090FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINT-JOSEPH : subvention pour rénovation du système d'éclairage - Délibération - (sans annexe)20/09/2018
2018-CM-091COMMUNAUTE EMMAÜS HAGUENAU-SAVERNE : subvention pour la mise en œuvre d'une chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)20/09/2018
2018-CM-092COMITE D'ENTENTE POUR LE MEMORIAL DES OPERATIONS EXTERIEURES DANS LE BAS-RHIN : subvention - Délibération - (sans annexe)20/09/2018

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-082VOIE DE LIAISON SUD : désignation de maîtrise d'ouvrage et financement des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/2018
2018-CM-083TAXE D'AMENAGEMENT : fixation du taux aux abords de la Voie de Liaison Sud - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/2018
2018-CM-084VOIE DE LIAISON SUD : cession foncière - Délibération - Annexe - Annexe20/09/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-089SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation 2018-2019 - Délibération - (sans annexe)20/09/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-085NATURA 2000 : nouveau contrat et modification du financement prévisionnel 2018 - Délibération - Annexe20/09/2018
2018-CM-086ACQUISITION FONCIERE : route de Weitbruch - Délibération - Annexe - Annexe20/09/2018
2018-CM-087QUARTIER DES PINS : échange foncier avec OPUS67 - Délibération - Annexe - Annexe20/09/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-080CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)20/09/2018
2018-CM-081CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2018 - Délibération - Annexe20/09/2018